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Base de données du Traité sur l’Antarctique

 
Cette base de données contient le texte de toutes les recommandations, Mesures, Décisions, Résolutions et autres mesures adoptées par la RCTA, ainsi que les annexes et des informations sur leur statut juridique.

La page permet un accès rapide aux mesures adoptées lors des dernières réunions, avec une option permettant d'explorer la base de données en y appliquant des filtres. Elle présente aussi des mesures en attente d'une approbation par chacune des Parties consultatives du Traité sur l'Antarctique.

Merci d'utiliser les boîtes de recherche pour trouver les mesures qui vous intéressent. Si vous appuyez sur « Recherche », une liste de mesures apparaîtra, indiquant les mesures actuelles et celles qui sont obsolètes. Vous pouvez exclure les mesures qui ne sont plus d'actualité en cochant l'option « Actuelles seulement ». Une fois la sélection achevée, il est aussi possible de générer une liste de mesures en fonction du statut de leur approbation, en sélectionnant l'option « Rapport du statut ».

Bien que nous nous soyons efforcés de garantir la fidélité des textes de la base de données, seul le texte de la version imprimée du Rapport final de la RCTA est considéré comme le texte authentique. Vous trouverez des copies fidèles de la version imprimée sous la section « Outils et ressources - Rapports finaux ». Les données contenues dans cette base de données sur les Parties du Traité de l'Antarctique, sur le Protocole pour l'environnement ainsi que sur l'approbation des Recommandations et des Mesures dérivent des données officielles conservées par le Département d'État des États-Unis en sa qualité de dépositaire du Traité sur l'Antarctique.

Accès rapide aux mesures adoptées lors des dernières réunions
RCTA XLI - CPE XXI - Buenos Aires, Argentine (13 mai 2018 - 18 mai 2018)
RCTA XL - CPE XX - Pékin, Chine (22 mai 2017 - 01 juin 2017)
RCTA XXXIX - CPE XIX - Santiago, Chili (23 mai 2016 - 01 juin 2016)
RCTA XXXVIII - CPA XVIII - Sofia, Bulgarie (01 juin 2015 - 10 juin 2015)
RCTA XXXVII - CPE XVII - Brasilia, Brésil (28 avr. 2014 - 07 mai 2014)
RCTA XXXVI - CPE XVI - Bruxelles, Belgique (20 mai 2013 - 29 mai 2013)
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