ACCUEIL
TRAITÉ SUR L’ANTARCTIQUE
PROTOCOLE SUR L'ENVIRONNEMENT
ECHANGE D’INFORMATIONS
OUTILS ET RESSOURCES
 
     
 
 RCTA
 Parties
 Réunions
Rapports finals
Documents
 Thèmes
Fins pacifiques et inspections
Science et opérations
Protection de l’environnement
Tourisme
Autres thèmes
 Principaux documents
 Accords connexes
 
  Accueil > Traité sur l’Antarctique > Fins pacifiques

Le Traité sur l’Antarctique

 

Le Traité sur l’Antarctique a été signé à Washington le 1 er décembre 1959 par les douze pays dont des scientifiques s’étaient livrés à des activités dans et autour de l’Antarctique pendant l’Année géophysique internationale (AGI) 1957-1958. Il est entré en vigueur en 1961. Depuis, un nombre élévé d’autres nations y ont adhéré pour porter à 50 aujourd’hui le nombre total des Parties.

Au nombre des dispositions importantes du Traité figurent les suivantes:

Seules les activités pacifiques sont autorisées dans l'Antarctique. (Article premier).

La liberté de la recherche scientifique dans l'Antarctique et la coopération à cette fin … se poursuivront (Article II).

Les observations et les résultats scientifiques de l’Antarctique seront échangés et rendus librement disponibles (Article III).

Parmi les signataires du Traité se trouvaient sept pays ( Argentine, Australie, Chili, France, Norvège, Nouvelle-Zélande et Royaume-Uni) ayant des revendications territoriales qui se chevauchent parfois. D’autres pays ne reconnaissent aucune revendication. Les États-Unis d’Amérique et la Russie maintiennent une “base de revendication”. Toutes les positions sont explicitement protégées dans l’article IV qui préserve le statut quo:

Aucun acte ou activité intervenant pendant la durée du présent Traité ne constituera une base permettant de faire valoir, de soutenir ou de contester une revendication de souveraineté territoriale dans l'Antarctique, ni ne créera des droits de souveraineté dans cette région . Aucune revendication nouvelle, ni aucune extension d'une revendication de souveraineté territoriale précédemment affirmée, ne devra être présentée pendant la durée du présent Traité (Article IV).

   
Liste des inspections effectuées en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique et de l’article 14 du Protocole relatif à la protection de l’environnement
 
  Documents
Résolution 5 (1995) – Liste de vérification pour les inspections

Résolution 3 (2010) – Liste de vérification “A” révisée pour les inspections dans l’Antarctique

 
 
       
 
 
Sur nous | Carte du site
ENGLISH | |
FRANÇAIS
|  
 
 
  Copyright © ATS 2011