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Les principaux documents du Système du Traité sur l'Antarctique

Cette section permet d'accéder à deux publications :

Recueil des principaux documents du Système du Traité sur l'Antarctique : il comprend le Traité sur l’Antarctique, le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR), Convention pour la protection des phoques de l'Antarctique (CCAS) ainsi que les principaux règlements du Secrétariat du Traité sur l'Antarctique.

Le Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique et du Comité pour la protection de l’environnement : mise à jour tous les ans, cette publication contient également la liste des réunions sur l’Antarctique et la liste des pays qui participent au Système du Traité sur l’Antarctique.

Vous pouvez commander un exemplaire imprimé de ces publications via les liens ci-dessous : Vous pouvez également télécharger les deux publications dans leur intégralité ou sélectionner un document spécifique qui vous intéresse.


Publications complètes
A
F
R
E
Recueil des principaux documents du système du Traité sur l'Antarctique : (commander un exemplaire ici)
Le Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique et du Comité pour la protection de l'environnement : (commander un exemplaire ici)
Traité sur l’Antarctique
A
F
R
E
Conférence sur l’Antarctique - Acte final
Le Traité sur l’Antarctique
Protocole relatif à la protection de l’environnement
A
F
R
E
Acte final de la onzième réunion consultative spéciale du Traité sur l’Antarctique
Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement
Annexe I : Évaluation d’impact sur l’environnement
Annexe II : Conservation de la faune et de la flore de l’Antarctique
Annexe III : Élimination et gestion des déchets
Annexe IV : Prévention de la pollution marine
Annexe V : Protection et gestion des zones
Annexe VI : Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement
Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique (CCAMLR)
A
F
R
E
Conférence sur la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique - Acte final

Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique

Convention pour la protection des phoques de l’Antarctique (CPPA)
A
F
R
E
Convention pour la protection des phoques de l’Antarctique
Permis spéciaux pour tuer ou capturer des phoques
Secrétariat
A
F
R
E
Accord de siège du secrétariat du Traité sur l’Antarctique
Statut du personnel du secrétariat du Traité sur l’Antarctique
Règlement financier du secrétariat du Traité sur l’Antarctique
Mesure 1 (2003) : Secrétariat du Traité sur l’Antarctique
Règlement intérieur
A
F
R
E
Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) : Règlement intérieur
Comité pour la protection de l’environnement (CPE) : Règlement intérieur
 
         
 
 
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