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La Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA)

 

De 1961 à 1994, la RCTA se réunissait en général une fois tous les deux ans mais, depuis 1994, elle se tient tous les ans.

La RCTA est organisée par les Parties consultatives dans l’ordre alphabétique anglais.

A la réunion participent des représentants:

  • des Parties consultatives
  • des Parties non consultatives
  • d’observateurs, qui sont actuellement le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique ou SCAR, la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique ou CCAMLR et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux ou COMNAP
  • d’experts invités comme l’Antarctic and Southern Ocean Coalition (ASOC) et l’Association internationale des organisateurs de voyages dans l’Antarctique.

Les mesures, décisions et résolutions qui sont adoptées par consensus à la RCTA donnent effet aux principes du Traité sur l’Antarctique et du Protocole relatif à la protection de l’environnement, fournissant les règlements et lignes directrices qui régissent la gestion de la région du Traité sur l’Antarctique et les travaux de la RCTA. Les décisions qui portent sur les questions d’organisation internes et les résolutions qui sont des textes exhortatoires ne lient pas juridiquement les Parties contractantes. En revanche, les mesures lient les Parties consultatives une fois qu’elles ont été approuvées par toutes les Parties consultatives.

Seules les Parties consultatives prennent part à la prise des décisions. D’autres participants à la réunion peuvent cependant contribuer aux délibérations.

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  Documents

Règlement intérieur de la RCTA (2016)

 

Plan de travail stratégique pluriannuel de la RCTA (2018)

 

 
 
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