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Principaux documents du CPE

Manuel du CPE 2018
PARTIE A: Introduction

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Le Comité pour la protection de l’environnement
Réunions du CPE
Fonctions du CPE
PARTIE B: Références clés
Le Traité sur l'Antarctique
Le Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement
Annexe I - Evaluation d'impact sur l'environnement
Annexe II - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique
Annexe III - Elimination et gestion des déchets
Annexe IV - Prévention de la pollution marine
Annexe V - Protection et gestion des zones
Annexe VI - Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement
PARTIE C: Procédures et lignes directrices
Règlement intérieur
Règlement intérieur du Comité pour la protection de l'environnement
Règlement intérieur des RCTAs révisé
Documents Généraux
Directives relatives à la circulation et au traitement des documents du CPE et RCTA
Groupe subsidiaire proposé sur les plans de gestion (GSPPG)
Groupe subsidiaire chargé de la réponse au changement climatique (GSCRCC)
Evaluation d'impact sur l'environnement (Annexe I)
Procédures d’examen intersessions par le CPE des projets d’évaluation globales d’impact sur l’environnement
Lignes directrices pour l’évaluation d’impact sur l’environnement en Antarctique
Evaluation d’impact sur l’environnement. Diffusion de l’information
Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique (Annexe II)
Directives pour l’exploitation d’aéronefs à proximité de concentrations d’oiseaux dans l’Antarctique
Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole
Lignes directrices environnementales pour l’exploitation des systèmes d’aéronef pilotés à distance (RPAS) en Antarctique
Code de conduite du SCAR pour la recherche scientifique de terrain en zone continentale en Antarctique
Elimination et gestion des déchets (Annexe III)  
Manuel de nettoyage pour l'Antarctique (2014)
Prévention de la pollution marine (Annexe IV)
Lignes directrices pratiques pour le renouvellement des eaux de ballast dans la zone du Traité sur L’Antarctique
Protection et gestion des Zones (Annexe V)
Lignes directrices : Processus d'évaluation préalable pour la désignation de ZSPA et de ZGSA
Lignes directrices pour l'évaluation d'une zone candidate à une désignation ZGSA
Lignes directrices pour l'élaboration des plans de gestion des ZGSA
Lignes directrices pour l’examen par le Comité pour la Protection de l’environnement des projets de plans de gestion nouveaux et révisés des ZSPA et ZGSA
Guide pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de ZSPA, de ZGSA ou de SMH
Lignes directrices pour l’application de l’article 3 de l'Annexe V du Protocole au Traité Sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement pour les Zones Spécialement Protégées de l’Antarctique

Procédures à suivre pour adresser à la CCAMLR les projets de plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique

Guide pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de zones spécialement protégées
Directives relatives à la façon de traiter des vestiges historiques d'avant 1958 dont l’existence ou l'emplacement actuel est inconnu
Lignes directrices pour la désignation et la protection des sites et monuments historiques
Lignes directrices pour l’évaluation et la gestion du patrimoine en Antarctique
Liste de vérification pour faciliter l’inspection des zones spécialement protégées et gérées spéciales de l’Antarctique
Autres lignes directrices
Lignes directrices pratiques pour l'élaboration et la conception de programmes de surveillance continue en Antarctique
Lignes directrices générales pour les visiteurs de l’Antarctique
 
     
   
  Information
Rapports du CPE
 
 
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