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Règles et lignes directrices du CPE

Cette page contient les procédures qui régissent le fonctionnement du CPE. On trouvera dans la base des données du Traité sur l’Antarctique ou dans les pages thématiques de la section consacrée à l’environnement d’autres règles et lignes directrices qui traitent de questions liées à l’environnement.

Règlement intérieur et lignes directrices de procédure

Document
A
F
E
R
Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2011)
Lignes directrices relatives à la soumission, la traduction et la distribution de documents pour la RCTA et le CPE (2016)

Annexe I – Evaluation d’impact sur l’environnement

Document
A
F
E
R
Procédures d’examen intersessions par le CPE des projets d’EGIE (2017)

Annexe II - Conservation de la faune et de la flore de l’Antarctique

Document
A
F
E
R
Lignes directrices pour l’examen par le CPE des propositions de désignation nouvelles et révisées de zones spécialement protégées de l’Antarctique en vertu de l’annexe II du Protocole (2005)

Annexe V – Protection et gestion des zones

Document
A
F
E
R
Lignes directrices pour l’examen par le CPE de projets nouveaux et révisés de plans de gestion de ZSPA et de ZGSA (2008)
Groupe subsidiaire proposé sur les plans de gestion (2010)

 

 
 
     
 
 
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Rapports du CPE
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