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Echange d’informations

 

L’article VII du Traité requiert de c hacune des Parties “qu’elle échange librement des informations sur ses activités en donnant notification préalable

a) de toutes les expéditions se dirigeant vers l'Antarctique ou s'y déplaçant, effectuées à l'aide de ses navires ou par ses ressortissants, de toutes celles qui seront organisées sur son territoire ou qui en partiront ;
b) de l'existence de toutes stations occupées dans l'Antarctique par ses ressortissants; et
c) de son intention de faire pénétrer dans l'Antarctique du personnel ou du matériel militaires quels qu'ils soient .

Cette obligation a plus tard été étoffée dans plusieurs mesures de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique. Le Protocole de 1991 relatif à la protection de l’environnement a ajouté d’importantes obligations en matière d’échange d’informations sur les questions liées à l’environnement. Les informations à soumettre peuvent être classées en trois catégories :

  • Informations pré-saison
  • Rapport annuel
  • Informations permanentes

Sur instruction de la RCTA, le Secrétariat a mis au point le Système électronique d’échange d’informations (SEEI) comme référentiel central pour ces informations, et il a été stipulé lors de la XXXVe RCTA dans la Décision 4 (2012) que les Parties doivent utiliser le Système électronique d’échange d’informations en vertu du Traité sur l’Antarctique et de son Protocole relatif à la protection de l’environnement et toutes les annexes afférentes.

La Décision 5 (2016) a établi une nouvelle liste consolidée des informations pouvant être échangées par les Parties, en remplacement de la Décision 6 (2015).

 

 
SEEI

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  Documents
Décision 5 (2016) Annexe : Exigences en matière d'échange d'informations
   
 
 
  Information
Mesures de la RCTA sur l'echange dínformation
 
 
   
 
 
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